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Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas
5 novembre 2024 à 18 h 00 min - 20 h 30 min
Conseil communautaire du mardi 5 novembre 2024 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas
Renouvellement Urbain et Habitat
Délibération modificative relative à l’avenant au protocole d’accord tripartite avec la commune de Baix et ADIS dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI (ilot RD 86 et Rue Royale Basse).
Développement Durable-Mobilité
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché public de prestations de service pour l’exploitation d’un service de transport collectif régulier et gratuit sur le territoire de la CC-ARC.
Délibération relative à la validation des sites à mettre à disposition de la SAS ARC Énergies Renouvelables dans le cadre de l’installation de panneaux photovoltaïques.
Délibération relative à la signature d’une Convention opérationnelle d’accompagnement avec l’ALEC07 pour l’élaboration d’un schéma directeur des EnR.
Plan Alimentaire Territorial
Délibération relative au Règlement du concours cuisine amateur dans le cadre de l’évènement “RDV du bien manger local” du 16 novembre 2024.
Culture
Délibération relative à la demande au Centre National Cinéma (CNC) de classement Art et Essai du cinéma le Regain et sollicitation de la subvention 2025.
Ressources humaines
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la CC ARC.
Délibération relative aux modalités d’attribution des chèques cadeaux de fin d’année aux agents.
Finances
Délibération relative à la cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Révision des montants de base servant à l’établissement de la cotisation minimum.
Délibération relative à un apurement du déficit de 45€ de la régie du Cinéma REGAIN suite à une fraude sur une carte d’abonnement Cinéma.
